Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE VERDURE
NGUYEN VAN THUAN

Numéro de dépôt :
94537431
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque BELLE VERDURE

Déposée le 26 septembre 1994 par NGUYEN VAN THUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE VERDURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est NGUYEN VAN THUAN, domicilié(e) 24 avenue de la Libération, 94100 Saint-Maur-des-Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NGUYEN VAN THUAN C/O F.E.T. ENGINEERING - France.

La marque BELLE VERDURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE VERDURE est expirée depuis le 26 septembre 2004.

NGUYEN VAN THUAN a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMIER , F & R DE PARIS , LE LEGUMIER OCF-01


NGUYEN VAN THUAN - 24 avenue de la Libération, 94100 Saint-Maur-des-Fossés - France


NGUYEN VAN THUAN C/O F.E.T. ENGINEERING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Engrais pour les terres Produits fertilisants Insecticides Herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.